Compte rendu du conseil municipal d’Azé
du 28 juin 2010
Conseillers excusés : Serge THIRARD, Denis FENEON, Jean Marc DEBOST, Chantal MARIOTTE.
Patrick MONIN commence par une pensée pour Olivier ROUTIN qui a été hospitalisé et annonce le décès de Monsieur LAGARGE. Il annonce ensuite les naissances de Yaël Titouan JUILLARD le 30 mai et Cassy BONARRIGO le 21 juin puis le mariage de Pierre Marie BUCCO et Laurence BIHEL.
La sortie du CD musical du Maire est également annoncée : « s’il est certain »
La secrétaire Françoise MICHON est excusée : en congé.
Secrétaire de séance : Serge FOURNEL
1)Acquisition immeuble DUTRUGE
La maire a signé l’achat de la maison DUTRUGE pour un montant de 170 000 € auxquels se rajoutent 2 870 € de frais d’acte. Au titre de cœur de village le Conseil Régional nous accorde une subvention de 30 %, soit 51 860 €. La mairie devra procéder à l’évacuation des encombrants restés dans la maison et une commission communale sera créée pour accompagner le projet de réhabilition du bâtiment.
2)Réhabilitation du bâtiment de la Poste
La direction de La Poste n’a pas accepté la demande de la municipalité de déplacer le bureau de Poste. Le projet a toutefois avancé avec un avant projet définitif présentant la possibilité de faire trois appartements. Cette solution est à l’étude : une demande de renseignements est en cours pour évaluer la subvention attribuable au 3ème logement non inscrit dans l’accord cadre de «cœur de village »
Une délibération à été prise pour autoriser le Maire à signer le commencement des travaux et à solliciter l’aide du Conseil Régional.
3)Travaux d’assainissement d’Aine
La voirie béton est terminée et les travaux devraient prendre fin la semaine prochaine. Pour la troisième tranche qui devrait être finie en septembre, il nous faut contractualiser avec la ville de Mâcon et le coût final devrait être moins important que l’estimation initiale.
4)Renouvellement du contrat de Marie BUATOIS
Le premier contrat est renouvelé pour 6 mois afin d’effectuer le ménage de l’école pour 12h par semaine. Un deuxième contrat a été signé pour subvenir partiellement et temporairement à l’absence d’Olivier ROUTIN : 8H par semaine sur 3 mois.
5)Subvention pour sécurisation de la GOULETTE
Une subvention du Conseil Général de 4 822 € a été obtenue fin juin 2010 au titre du produit des amendes de police en vue de la sécurisation du lieu dit la Goulette ; toutefois la mise en sécurité ne pourra se faire par la commune qu'après la construction par le Conseil Général d'un rond point à cet endroit. La demande a été présentée au Conseil Général.
6)Augmentation des charges locatives des Tilles
Le conseil accepte à l’unanimité une augmentation des charges de 2,5% à la résidence des tilles (de 166 € à 170 €) et une participation pour le chauffage du gardien dans la même proportion qui passera de 71 à 73 € par mois. Il est rappelé que cette augmentation est insuffisante pour couvrir le total du coût de l’emploi du gardien et des factures de gaz payées par la commune mais le conseil l’accepte en considérant qu’il s’agit d’une mesure de politique sociale en faveur des personnes âgées.
7)Convention d’utilisation de la Teppe Saint Martin
Le conseil approuve une convention qui sera proposée à la signature au Président du Petit Bouchon après approbation de son conseil d’administration. Elle concerne l'occupation du domaine public et les conditions de prêt des équipements à d’autres associations, azéennes et non azéennes.
8)Projet de sentier pédestre
Suite au passage du gazoduc sur le territoire de la commune, des négociations sont en cours pour le financement d’un sentier pédestre sur Azé. Apres plusieurs rencontres avec GRT Gaz les panneaux de signalisation sont en cours de réalisation ;ils sont pour le moment au stade de maquette.
9) Devis pour divers travaux
Le devis pour la remise en état du chemin de la motte s’élève à 3 400 €, quand au branchement DESROCHES pour les eaux usées le devis est de 3 700 €
10) Septembre 2010 : l’Europe à AZE
En septembre l'Europe s'invite à Azé dans le cadre de deux manifestations à caractère tout à fait exceptionnel.
La mairie participe activement aux réunions de préparation pour les festivités de Cluny 2010 et les 11 et 12 septembre nous accueillerons un grand nombre d'Européens; il est donc demandé à chacun d'ouvrir ses portes pour héberger les membres des délégations étrangères.
Le symposium des Ours aura lieu quand à lui du 22 au 26 septembre avec plusieurs conférences sur les ours des cavernes animées par des scientifiques de plusieurs pays européens. Une conférence grand public sera proposée le jeudi 23 et les habitants d’Azé seront aussi invités à participer au pot d’accueil offert par la municipalité à la salle des fêtes le mercredi 22 septembre en soirée.
11)Le plan Canicule
Avec un été qui a démarré tardivement mais qui s'annonce chaud, un appel sera effectué à la population pour l'inscription de personnes pouvant être sujettes à des problèmes en cas de fortes chaleurs. La liste des personnes concernées sera transmise en préfecture pour une aide éventuelle en cas de besoin.
12)Enseigne FESTILOC
L’entreprise « Festiloc » a fait une demande à la mairie pour la pose d'une enseigne. Cette demande a été acceptée par le conseil municipal.
13)Label Station Verte
L'office de tourisme de Mâcon à travers son président et son directeur nous a démarché pour l'adhésion de la commune d'Azé au label « Station verte de vacances »; ce label nous permettrait de mieux mettre en valeur notre commune, et l'afficher clairement en tant qu'entité touristique. Une commission a été créée pour suivre ce dossier et l'adhésion de la commune à cette charte pourrait être prise en charge par la CAMVAL.
14) Emprunt assainissement
Sur le budget assainissement, une subvention prévue n’ayant pas été versée et des travaux d’extension de réseaux n’ayant pas été inscrits au budget primitif, le conseil accepte une décision modificative faisant passer l’emprunt pour les travaux d’assainissement de 30 000 € à 45 000 €. Le conseil charge la commission finances de choisir les modalités de l’emprunt et l’organisme prêteur.
15) Travaux réalisés
L’absence simultanée de deux employés sur trois a réduit les travaux à l’entretien quotidien des bâtiments et des extérieurs. La pose du portail du local technique prévue au budget a été réalisée par la métallerie LETOURNEAU pour un montant de 3 104,51 € TTC
16)Télévision numérique
Le passage probable à la télévision numérique sur Azé devrait se faire aux alentours du 16 novembre 2010. Sous réserve de conditions de ressources, des aides à l'équipement pourraient être accordées et ces dernières seraient aussi différentes en fonction du type de réception.
17)Terrain JANAUD acheté
Le terrain a été acheté à 2€ le mètre carré, conformément à l’accord donné par le conseil municipal du mois d’avril 2010.
18) Conseil d'école
La répartition des classes proposée par l’équipe pédagogique du RPI conduirait, malgré une augmentation globale des effectifs, à passer de 2,5 classes de maternelles à 2 classes, ce qui mettrait en jeu la pérennité de l’emploi à mi temps de Mme BRUILLOT employée comme ATSEM. Les municipalités d’Azé et de St Gengoux et le SIVOS vont se concerter pour tenter de trouver une solution afin de sauver cet emploi.
19)Transfert petite enfance : le travail des commissions
Les délégués azéens à la CAMVAL travaillent sur l'évaluation chiffrée du transfert de charges de la petite enfance vers la communauté d’agglomération. La halte garderie d’Azé est en effet concernée par le transfert des personnels, des équipements, et des contrats.
20)Commissions et rencontres communales
Visite de l’école par les DDEN le 21 mai
Restructuration des Tilles : Rencontre de Mâcon Habitat pour projet le 26 mai + et du Maire de La Roche Vineuse (maison de retraite)
La municipalité rencontre les résidents des Tilles le 2 juin
Repas des AAA le 21 juin : à la salle des tilles!
Commission école : rencontre de Mme CHAZAL du CAUE et des enseignantes le 31 mai pour projet d’aménagement de la cour de l’école
Commission festivités le 9 juin pour la préparation du 14 juillet
Commission activités périscolaires le 22 juin : aide aux devoirs et activités SIGALE
kermesse de l’école du 13 juin : bilan
21)Réunions et rencontres intercommunales
CIAS le 18 mai
SITUM : le 17 juin
SIVOM Haute Mouge le 21 juin
Contrat de Rivière : le 1er juin
AG de l’office de tourisme communautaire le 20 mai à Azé
Réception des Hussarts le 5 juin
SIVOM de Lugny le 2 juin
conseil des maires le 3 juin + Conseil CAMVAL le 24 juin
Association St Vincent : le 21 juin à Clessé
SMEVOM le 21 juin
Projet « ressourcerie-recyclerie » à Lugny le 9 juin
SIGALE le 8 juin
Projet EHPAD cantonal le 24 juin
Commission petite enfance du SIVOM : travail sur le règlement intérieur
Déplacements doux le 21 juin
Réunion CAMVAL sur projet d’un RAM communautaire : rencontres entre les élus et les assistantes maternelles
Réunion plénière du Pays Sud Bourgogne le 15 juin à Prissé
AG de l’ADEMVAL du 22 juin
22)Questions diverses
Notre demande d’abris bus pour Rizerolles : Le SITUM a remplacé le Conseil Général pour les transports collectifs depuis l’adhésion d’Azé à la CAMVAL. Le SITUM ne prenant pas en charge les abris bus, c’est à la commune de payer.
Vacances de Françoise MICHON : ouverture de la mairie les mardi et jeudi matin de 9H à 12H du 28 juin au 18 juillet
Remplacement d’Olivier ROUTIN
Droit de préemption urbain
Claire de COMMINGES : correspondante de l’Office de Tourisme du Mâconnais Val de Saône pour la mise à jour des informations sur Azé.
Facture de réparation de la machine à laver de la cantine : Partage entre la mairie et la cantine
Participation de la municipalité pour le tirage au sort des jurés d’assises sur les listes électorales
Don de M. et Mme BRICE à la commune : 50 €.
Demande du café PAMPY pour réfection du trottoir
Accident de voiture PONCET en Tarroux : responsabilité de la commune non prouvée
Caisse d’épargne : 20 € par naissance seront offerts en accord avec la municipalité. S’adresser en mairie.
Les Poubelles passeront le 15 juillet, le 14 étant férié.
Prochain Conseil Municipal le 29 juillet 2010 à 20H30
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